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Informations légales

Mentions légales

Informations publiées en application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

1. Éditeur du site

Dénomination
L'Esprit de l'Effort
Forme juridique
Association déclarée, régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901
Siège social
6 bis chemin de Montestrucq, 64340 Boucau, France
Numéro RNA
W641015468
Numéro SIREN
106 730 526
Déclaration
19 avril 2026, sous-préfecture de Bayonne
Publication
Journal officiel des associations et fondations d'entreprise du 26 mai 2026, annonce n° 2186
Représentante légale
Norah Chahed, présidente
Directrice de la publication
Norah Chahed
E-mail
contact@lespritdeleffort.org
Téléphone
06 99 84 57 17

L'association n'est pas assujettie à la TVA et n'exerce aucune activité commerciale. Elle n'emploie aucun salarié et ses dirigeants exercent leurs fonctions à titre strictement bénévole et gratuit, conformément à l'article 10 de ses statuts.

2. Hébergeur

Le site est hébergé par :

Société
Hostinger International Ltd
Adresse
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site
www.hostinger.fr

3. Objet du site

Ce site a pour objet de présenter l'association, ses missions, ses projets et le calendrier de ses événements ouverts au public, ainsi que de donner accès gratuitement aux œuvres audiovisuelles qu'elle produit. Il ne comporte aucun espace de vente en ligne et l'association n'y commercialise aucun bien ni service.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site — textes, photographies, affiches, vidéos, éléments graphiques et mise en page — est la propriété de l'association L'Esprit de l'Effort ou de ses ayants droit, et est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Les films et reportages produits par l'association sont diffusés gratuitement et en accès libre. Cette gratuité de consultation ne vaut pas cession de droits : toute reproduction, rediffusion publique, adaptation ou exploitation commerciale, totale ou partielle, est soumise à autorisation écrite préalable de l'association. Les demandes peuvent être adressées par e-mail à l'adresse indiquée au point 1.

Les personnes apparaissant sur les photographies et dans les vidéos publiées ont donné leur autorisation. Toute personne identifiable qui souhaiterait le retrait d'une image la concernant peut en faire la demande par e-mail ; il y sera donné suite dans les meilleurs délais.

5. Données personnelles

Ce site ne comporte aucun formulaire de collecte de données et ne recueille aucune information sur ses visiteurs. Aucun profilage, aucune mesure d'audience et aucune publicité n'y sont mis en œuvre.

Des données personnelles sont en revanche collectées lorsqu'une personne s'inscrit à un événement de l'association, via la plateforme d'inscription en ligne. Dans ce cadre :

6. Cookies et services tiers

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7. Accessibilité et signalement

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8. Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif et mises à jour aussi régulièrement que possible. L'association ne peut être tenue pour responsable des erreurs ou omissions qui pourraient subsister, ni de l'indisponibilité temporaire du site.

La pratique des activités sportives présentées sur ce site engage la responsabilité de chaque participant. Les épreuves proposées par l'association se déroulent selon un règlement communiqué à l'inscription ; chaque participant reste responsable de son état de santé, de son équipement et du respect des règles de circulation et de sécurité sur le parcours qu'il emprunte.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.

Dernière mise à jour : 4 septembre 2026.

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